LES HUITRES DE BRETAGNE

SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL Décret du 30-10-1981)

Présentation de la marque LES HUITRES DE BRETAGNE

Déposée le 10 septembre 1991 par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL Décret du 30-10-1981 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HUITRES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL Décret du 30-10-1981), domicilié(e) 2, rue de l'Evêque B.P. 325, 56403 AURAY CédexSECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE - BRETAGNE-NORD (SYNDICAT PROFESSIONNEL),8, rue Emile Cloarec B.P. 168, 29204 MORLAIX Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOCOM Madame Monique DOGNIN - France.

La marque LES HUITRES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUITRES DE BRETAGNE est expirée depuis le 10 septembre 2001.

SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL Décret du 30-10-1981 a également déposé les autres marques suivantes : , L'HUITRE DE NORMANDIE , LES HUITRES DE BRETAGNE , MOULES DE BOUZIGUES , HUITRES DE BOUZIGUES , L'HUITRE D'OR , LES MOULES DE BRETAGNE , MOULES DE PLEINE MER UNIMER